samedi 12 janvier 2008

Calcul de la pension alimentaire

http://www.lplm.info/spip/spip.php?article782

Il ne semble pas que ni les juges, ni l'enquêteur ne se soient souciés des charges liées à la séparation et en particulier celles liées à l'éloignement.

Effectivement l'expérience m'a montré que les juges n'en tenaient pas compte.

Ma première ex m'a fait subir un éloignement de 300 km.
Le juge a ordonné à ma charge tous les transports.
Mon ex refusant d'amener ou d'aller chercher mes fils à la gare St Charles à Marseille à 4 km de chez elle en bus. J'étais bien obligé de transporter mes fils jusque devant sa porte.

Faire subir aux enfants un transport pour retourner chez moi n'était pas raisonnable, d'autant que le WE commençait samedi midi pour finir dimanche 19 heures.

Chaque personne sensée, à part les juges rencontrés à l'époque, se rend compte que 600 km ou 8 heure de route n'est pas viable pour les enfants et de même pour moi, car mon trajet était le double 4x300=1200 km.

Cout du voyage 1200x0,514 (indice fiscal pour 6 CV) =616,8 €
Vous rajoutez 230 € de pension alimentaire cela fait 848,8 €

Devant l'impossibilité de revenir avec mes enfants chez moi, j'ai du m'organiser sur les alentours de Marseille.
Transport 600 km + 200 km pour le WE (activités obligatoires) soit 411 €
Hotel avec deux enfants 75 à 100 €
Restauration 150 €
Activité: balade ou plage pour ne pas dépenser d'argent en plus...
Soit un total de 661 € par WE

Mon salaire était environ de 1200 € par mois

Au début en m'ayant imposé l'éloignement, mon ex m'a aussi imposé la charge des 3 WE par mois qui étaient déjà en place quand nous vivions dans la même ville.

Soit un budget de 600€x 3=1800€ pour avoir droit de voir mes enfants et 230€ pour subvenir à leurs besoins. Soit presque deux fois mon salaire et bien sûr aucune aide d'aucune sorte pour subvenir à mes besoins.

Considéré comme un célibataire par toutes les institutions, donc payant des impôts et la SNCF en plein tarif. Seule la pension alimentaire était déductible. A cela il fallait ajouter les frais médicaux pour mes fils et l'habillement du aux carences de madame.

A cette époque, j'ai du retourner vivre chez mes parents ou chez des amis, seule solution pour pouvoir voir mes fils. Je suis devenu SDF et si je n'ai pas connu la rue c'est c'est grace à mes amis...

Pour alléger ma condition le juge à Marseille, dans sa grande bienveillance m'a supprimé deux WE par mois mais m'a laissé les même conditions de visite.

Tous les transports à ma charge malgré l'éloignement imposé par madame et des horaires d"école m'imposant des WE ultras courts du samedi midi au dimanche 19 heures (heure des embouteillages pour entrer dans Marseille, super moment pour les enfants)

Ma deuxième EX m'a fait subir un éloignement de 600 km.
Au premier jugement le juge m'a imposé le classique 1, 3 et 5, soit trois WE par mois avec tous les transports physiquement à ma charge alors que j'ai mes deux ainés à la maison. Heureusement "seulement" la moitié des transports à financer. Si 'avais du tout financer, je n'aurai simplement pas pu voir mon fils...

La cour d'appel de Versailles m'a supprimé 2 WE par mois possibles, je n'en ai plus qu'un. Madame doit assumer la moitié du transport qu'elle a imposé pour gagner plus à Paris (cadre en assurance).

Aux niveau des horaires, le juge avait imposé que mon droit de visite commence le 2 eme WE du mois après l'école le samedi. Impossible d'imposer à l'enfant 7 heures de transport en train et en avion dans un temps aussi court. Nous n'aurions vu Artus (6 ans) que pendant la nuit du samedi au dimanche et le dimanche matin. Et je ne parle pas de la fatigue de l'enfant. Soit un WE à entièrement passer à Paris, ce qui est impossible financièrement pour quelqu'un qui a déjà deux enfants ados à charge. Heureusement, nous avons pu négocier autrement hors justice.

Le dernier juge m'a dit qu'il ne pouvait pas prendre en compte mes ainés dans ses décisions car ils ne sont pas les frères du dernier!!! En somme ils n'existent ni physiquement ni financièrement au niveau de la justice...

J'ai une pension alimentaire de 150 € pour le dernier et de zéro pour mes deux ainés, le JAF a décidé que ma première ex n'avait pas de pension alimentaire à payer...

Je ne sais pas sur quoi se base les juges aux affaires familiales pour prendre leurs décisions en matière de revenu, de charge et de pension alimentaire. Pas sur l'intérêt supérieur de l'enfant à entretenir un lien réel avec ses deux parents, c'est une simple évidence... puisque l'éloignement imposé par le parent ayant la garde n'est pas pris en compte.

L'argent du père vaut mieux pour eux que sa présence ou que le lien qu'il doit entretenir avec son enfant...

Et certains s'étonnent que 30% des enfants ne voient plus le parent qui n'a pas la garde. Combien de parents éloignés n'ont plus matériellement les moyens de voir leurs enfants à cause des décisions de justice?
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